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Septembre
Assurance scolaire
Par Ecole Turpault • Publié le 04/09/2023
Par Ecole Turpault • Publié le 04/09/2023
Bonjour,
Je vous rappelle qu'une assurance protégeant chaque élève dans ses activités scolaires est très vivement recommandée, d'autant plus pour des séances plus à risques quant aux accidents corporels (EPS, sorties régulières...)
Une assurance scolaire est OBLIGATOIRE pour toutes sorties scolaires facultatives c'est-à-dire qui peuvent se dérouler en dehors des horaires scolaires, comme par exemple aller à un musée, visiter un lieu d'importance pédagogique, qui prévoient généralement des piqueniques et qui nous font revenir à l'école au-delà de 16h30.
Tout élève non assuré pour les dégâts qu'il peut subir (garantie individuelle accidents corporels) ET qu'il peut causer à des tiers ( garantie de responsabilité civile) NE POURRA PAS PARTICIPER aux sorties facultatives (circulaires C.N°99-136 du 21-9-1999 et N°2001-078 du 3-5-2001).
Voir en fichier attaché pour un récapitulatif sur l'obligation de l'assurance.
Merci de votre collaboration
Le Directeur
Je vous rappelle qu'une assurance protégeant chaque élève dans ses activités scolaires est très vivement recommandée, d'autant plus pour des séances plus à risques quant aux accidents corporels (EPS, sorties régulières...)
Une assurance scolaire est OBLIGATOIRE pour toutes sorties scolaires facultatives c'est-à-dire qui peuvent se dérouler en dehors des horaires scolaires, comme par exemple aller à un musée, visiter un lieu d'importance pédagogique, qui prévoient généralement des piqueniques et qui nous font revenir à l'école au-delà de 16h30.
Tout élève non assuré pour les dégâts qu'il peut subir (garantie individuelle accidents corporels) ET qu'il peut causer à des tiers ( garantie de responsabilité civile) NE POURRA PAS PARTICIPER aux sorties facultatives (circulaires C.N°99-136 du 21-9-1999 et N°2001-078 du 3-5-2001).
Voir en fichier attaché pour un récapitulatif sur l'obligation de l'assurance.
Merci de votre collaboration
Le Directeur